Bonjour, je vous sollicite car j'ai acheté un train Lego sur Ali.express, je me suis apperçu par la suite qu'il ne s'agissait pas de lego originaux.

https://ae-pic-a1.aliexpress-media.com/ ... .jpg_.avif



J'ai entendu que le brevet Lego avait expiré et que d'autres fabricants avaient le droit de commercialiser des sets de briques (tant qu'il ne s'agit pas de copie de set existant ou portant le logo Lego). Savez vous si ce type de set est légal?

Merci

Alors, le modèle en photo n'est pas une contrefaçon car il est différent de ce que LEGO a fait jusqu'à maintenant.
Par contre, je ne peux rien dire si c'est une "copie" d'un MOC.

Pour expliquer le plus simplement cette histoire de brevet:
- oui, le brevet est tombé pour les briques de bases,
- il faut regarder pour chaque type de brique, si le brevet est encore valable,
-les figurines ont un "brevet 3D" qui lui n'a pas de fin de validité..

Donc il faut regarder si chaque type de brique du set est libre, est-ce que le dessin de la boîte se rapproche de celui de LEGO, est-ce qu'il y a des minifigurines?

Pour le dessin de la boîte, j'ai en tête Mould King ou CADA qui a dû arrêter d'utiliser le dessin qu'elle utilisait pour son set ISD imperial Monarch suite à une décision de justice allemande qui lui reprochait d'être trop proche de celui de LEGO.

Je me rappelle aussi que certains particuliers lorsqu'ils avaient retiré leurs colis à la douane, avaient étaient menacés de prison pour avoir commandé des sets en Chine, mais un avocat expliquait que l'article de loi mis en avant par LEGO n'était pas valable pour les particuliers.
Sur youtube "wbs legal lego" il y a pleins de vidéos intéressantes.

Bonjour, merci pour votre réponse, savez vous où je peux trouver la liste des briques/brevets?



Cela signifie t il que nous pouvons conserver le lego légalement en tant que particulier ?

J'ai acheté plusieurs sets de Lego sur Ali.express, je n'aimerais pas tout jeter, mais étant à cheval sur le respect de la loi je m'en séparerais s'il le faut

Merci

Sur Aliexpress je ne pense que tu trouveras des "vrais" LEGO.
Aliexpress propose leur propre "set", je sais que certains revendent leur plan pour une certaine somme à des fabricants "concurrents" de LEGO, mais d'autres fabricants hélas n'hésite pas à "piquer" ou acheter des notices pour en refaire de la vente.

La contrefaçon, c'est lorsqu'un fabricant reprends exactement le même modèle en modifiant juste le nom. A l'époque "Lepin" était célèbre pour cela.

Voilà:
Tous les modèles déposés par LEGO.
Mon avis:cette liste n'est pas complète donc je pense qu'il s'agit des modèles encore protégé.
Les autres ne le sont plus ou cachés ailleurs...
Attention, pour les minifigurines, il y a encore la protection / brevet" 3D marque"
https://euipo.europa.eu/eSearch/#details/owners/154249

Exemple de la plate ronde 1x1 avec trou.
On peut voir que le dessin est protégé de 2009 jusqu'en 2029 soit 20 ans mais il y a une procédure en cours d'invalidité.
https://euipo.europa.eu/eSearch/#detail ... 76178-0010


Non, si c'est une copie LEGO.
Il me semble que la douane doit détruire les copies. (Plus une amende)

Il faut faire attention lorsque tu écris "conserver le LEGO":
Est-ce que c'est une copie d'un set LEGO?
Ou un modèle spécifique à un autre fabricant de briques de construction.

Merci pour ta réponse

Du coup si je comprends bien même si un set d'imitation ne reproduit pas exactement un set Lego existant, il est potentiellement illégal s'il contient des copies de pièces protégées..

Je dirais plutôt illégal si c'est une copie de création complète d'un set LEGO.

Je cherche justement à savoir si les sets non originaux qui ne sont pas des strictes copies de sets Lego existants, mais qui contiennent des copies de pièces potentiellement brevetées sont légaux ou non du point de vue de la loi..

Un set de conception original par une entreprise "x", contenant des briques libres, pas de minifigurines et une boite avec une charte esthétique différente de celle de LEGO n´aura en théorie aucun problème.

Si il y a des briques encore protégées, je pense qu´en tant que particulier tu ne risque rien. Mais les entreprises importatrices et les fabricants auront eux des problèmes.
Ex:
COBI (entreprise Polonaise)
https://justbricks.de/news/2024/09/lego ... -ab-13271/

ou Die Klemme à Vienne (Autriche)